Bernard Sulmont
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Bernard Sulmont
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345
(source JORF)
nomination
10 Mai 2008
10/05/2008
De:
Bernard Sulmont
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de la Chambre syndicale des entreprises
françaises de semences de maïs (SEPROMA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345
(source JORF)
nomination
10 Mai 2008
10/05/2008
De:
Bernard Sulmont
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037
(source JORF)
nomination
22 Mai 2005
22/05/2005
De:
Sulmont (Bernard)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794
(source JORF)
nomination
21 Novembre 2002
21/11/2002
De:
Bernard Sulmont
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230
(source JORF)
nomination
28 Juin 2002
28/06/2002
De:
Sulmont (Bernard)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946
(source JORF)
nomination
22 Mai 1999
22/05/1999
De:
Sulmont (Bernard)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (F.F.S.F.)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000171212
(source JORF)
nomination
10 Mai 1996
10/05/1996
